J.O. Numéro 114 du 19 Mai 1999
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Texte paru au JORF/LD page 07374
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Arrêté du 10 mai 1999 portant homologation des diplômes délivrés par l'université de Sarrebruck
NOR : MENS9901023A
Le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie,
Vu le décret du 2 août 1960 relatif à l'homologation des diplômes délivrés par les établissements d'enseignement supérieur étrangers ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 19 avril 1999,
Arrête :
Art. 1er. - En application du décret du 2 août 1960 susvisé, les diplômes mentionnés ci-dessous, délivrés par l'université de Sarrebruck, peuvent être homologués comme suit :
- licence de lettres modernes, en qualité de licence de lettres modernes, pour l'année universitaire 1997-1998 ;
- licence d'allemand, en qualité de licence de langues, littératures et civilisations étrangères, spécialité allemand, pour les années universitaires 1996-1997 et 1997-1998 ;
- maîtrise d'allemand, en qualité de maîtrise de langues, littératures et civilisations étrangères, spécialité allemand, pour les années universitaires 1996-1997 et 1997-1998.
Art. 2. - La directrice de l'enseignement supérieur et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 10 mai 1999.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement de la directrice
de l'enseignement supérieur :
Le sous-directeur,
J.-P. Korolitski